Conditions générales et utilisation du site

Objet et domaine d’application
La présente notice a pour objet de définir les règlements sur l’acquisition de produits et services offerts et la publicité dirigée aux clients/utilisateurs par Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E qui opère à travers Internet à partir du site Web (www.pneusetjantes.fr) et offre aux clients des produits liés au secteur automobile et tout autre produits qui puissent être ajouter à sa gamme. Les Conditions générales contrôlent les droits et obligations des parties dérivés des transactions de vente conclus entre elles.

Les clauses énumérés ci-dessous constituent le contrat-cadre que tous les utilisateurs qui accèdent au site www.pneusetjantes.fr sont tenus de connaître et accepter. Aux seules fins des présentes conditions générales, le terme «utilisateur» désigne tout internaute qui accède au site Web www.pneusetjantes.fr, soit directement, soit à partir de tout autre site Web.

Les services offerts par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E sur ce site sont règlementés par les conditions contenues dans le présent contrat. Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E se réserve le droit de modifier, en tout ou en partie, les présentes Conditions Générales, et seront d’application les nouvelles conditions convenues dès le moment de sa publication dans le site. Dans tous les cas, ces changements n'auront pas d'effets rétroactifs sur les biens ou services déjà acquis précédemment par les utilisateurs.

Ces Conditions Générales obligent aux deux parties et font partie intégrante et inséparable du contrat de vente valable au moment de la signature de la commande du client, à travers des mécanismes contractuels qui seront précisés plus tard, le tout sous conformité des dispositions de l'art. 1255 du Code Civil Espagnol qui recueille le principe de l'autonomie et des accords entre les parties contractantes.

Afin de garantir pleinement les droits des consommateurs et des utilisateurs de Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E, les présentes Conditions Générales sont établis en conformité avec la Loi Espagnole, en particulier la Loi 7/98 du 13 Avril sur les Conditions générales des procédures contractuelles, la Loi 7/96 du 15 Janvier  sur le Commerce au détail, Le Code Civil, la Directive 2000/31 CE du Parlement Européen et du Conseil du 8 Juin, la Loi 34/2002 du 11 Juillet sur les services des sociétés de l'information et du commerce électronique, le Décret Royal Législatif 1/2007 du 16 Novembre, approuvant le texte révisé de la Loi pour la défense des consommateurs et des utilisateurs et des autres Lois et Règlements applicables.

Identification et raison sociale de l’entreprise prestataire
Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E rend ses services de vente électronique en ligne sur son site www.pneusetjantes.fr.

L’adresse de contacte électronique est info@llantasyneumaticos.com et le téléphone du service clientèle + 34 93 846 89 13. L’adresse pour les réclamations correspond au siège social indiqué.

Conditions générales sur la Prestation du service et responsabilités:

Clarté et transparence de l’information
En conformité avec les dispositions de l'art. 10 de la Loi 34/2002 du 11 Juillet, à travers son site Internet et les présentes Conditions Générales, pneusetjantes.fr permet d'accéder par voie électronique de façon permanente, facile, directe et gratuite à l’information de la raison social de la société (données fiscales, du registre, siège et adresses de contacte), et aussi aux données du client, qui sont d’accès exclusif, et en possession de la société.

En outre, selon le Décret Royal Législatif 1/2007 précité, offre à ses clients à la fois l'information pré-contractuelle (voir conditions générales ainsi que des informations supplémentaires dans les différentes sections du site) comme la confirmation des informations requises par la loi.

Conditions d’accès du client/utilisateur
Les utilisateurs de PneusetJantes.fr ont le droit de libre accès à l'information publique que contient le site, mais Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E se réserve le droit de restreindre l'accès à l'information, aux promotions et offres spéciales pour les clients registrés.

Tout utilisateur accédant à www.pneusetjantes.fr a le droit de s’inscrire comme un client, et peut donc bénéficier des offres spéciales pour les clients registrés s’il accomplit  les conditions spécifiques de l'offre pour chaque produit.

L'information contenue dans www.pneusetjantes.fr concernant à la fois l'entreprise Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E ainsi que les marques, les produits, logos, ... des grossiste et des fabricants des produits et services offerts sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle, ne sont pas autorisés la copie, le transfert, la vente, l’aliénation ou l'utilisation par le client / utilisateur contraires aux fins publicitaires de sa publication virtuelle qui n'aient pas le consentement de Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E du fabricant du produit ou du titulaire des marques et des logos, dans les conditions prévues par la Loi de la propriété intellectuelle Espagnole.

Espace client
La création d'un espace personnel est un préalable indispensable à toute commande d'un internaute, sur le présent site. A cette fin, le membre sera invité à fournir un certain nombre d'informations personnelles. La collecte des données a pour objet la création d'un "compte client" nécessaire pour formaliser le contrat de vente (prénom et nom ou raison sociale, nº carte d’identité ou TVA, domicile ou siège sociale, mail, numéro de téléphone / fax).

L’utilisateur ne pourra passer un contrat d’approvisionnement ou réaliser une commande que s’il est majeur. Dans le cas contraire, la responsabilité sur une commande réalisée par un mineur sera prise en charge par les parents ou les tuteurs légaux du mineur.

Pour pouvoir réaliser une commande sur le présent site, chaque client devra fournir à Turisport SL de façon volontaire et sous sa responsabilité ses données personnelles.

Toutes les informations personnelles fournis par un client de façon erronée ou frauduleuse lors de son inscription et de la création de son espace personnel pourra être qualifié comme un délit d’inauthenticité de documents commerciaux.

PneusetJantes.fr peut offrir aux clients un système d'inscription personnalisé à travers l’attribution d’un identifiant ou nom d’utilisateur (login) et d’un mot de passe (password) afin de faciliter les futures opérations d'achat. Le client a l’option de choisir l’identifiant et le mot de passe souhaités, tant qu'ils sont disponibles ou non attribués à d'autres clients. Grâce à un processus automatisé, Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E, si désiré par le client, peut générer l’identifiant et le mot de passe. Ne seront pas acceptés les identifiants et mots de passe avec un contenu immoral, insolent, discriminatoire, insultant ou qui puissent contrevenir aux lois, ou ceux avec des termes concernant des marques, produits ou noms de société registrées protégés par la loi sur la propriété intellectuelle ou contraire aux droits sur la vie privée, l'honneur et l'image de soi.

Le client s'engage à assurer la confidentialité sur son identifiant et son mot de passe. Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E sera exempte de toute responsabilité découlant d'une mauvaise utilisation ou d’une négligence de la part du client dans l'accomplissement de son devoir de confidentialité sur son mot de passe et identifiant.

Processus d’offre et achat:

Prix
Les prix indiqués sur le site sont fixés par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E  à son entière discrétion, et peuvent faire l'objet de modifications et de variations au cours du temps. Il appartient à l'acheteur de prendre connaissance des prix des produits, lors de chaque commande.

Lors d’un achat électronique les étapes à suivre seront les indiqués par les options du menu principale du site web www.pneusetjantes.fr

Informations sur le produit:
Cette information inclus les caractéristiques techniques, descriptions, délai de garantie, marque du fabricant, images (si disponibles).

Information sur le prix du produit:
Information du prix final ou prix de vente au publique du produit acquis, qui contient dans la même commande le coût final pour le client et inclus taxes, livraison et assurance des biens et manipulation dérivés du transport. Le coût final sera ainsi communiqué au client lors du processus de l’achat électronique avant de formaliser son acceptation en choisissant la case «commander» du menu options.

Les possible réductions ou offres promotionnels seront fixé librement par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E aux groupes de clients désignés en tout moment par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E, ou en fonction des produits en offres, suivant la publicité présente en chaque moment sur le site web.

Selon le Décret Royale 1619/2005 de la Loi Espagnole sur pneumatiques usagés, Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E inclus dans les prix la taxe contributive à la récupération et réénumération des pneumatiques usagés.

Frais d’envoi
Toutes les jantes et pneus et chaînes à neige sont livrés gratuitement par pneusetjantes.fr  ou pour des montants supérieurs à 100 euros (taxes non incluses). Dans toutes les commandes inférieures à 100 euros (taxes non incluses) les frais d'envoi pour les livraisons en France seront de 8,50 euros.

Validation de la commande
Au moment de l’acceptation ‘une commande, une foi coché l’option du menu, le client donne son consentement à la validité et l'efficacité du contrat de vente qui lie les deux parties.

Après l’acceptation d’une commande, Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E informera au client de celle-ci au moyen d’un mail à l’adresse indiqué par le client.

L'engagement pris par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E. de vente et de livraison de la marchandise est soumise au stock du produit annoncé et à sa disponibilité jusqu'à épuisement des stocks, de sorte que Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E, dans son engagement envers la qualité et le service à la clientèle, essaye en tout moment que les produits annoncés soient disponibles. Toutefois, dans des circonstances exceptionnelles comme commande abusive, sur-commandes en ligne ou tout autre circonstance qui puisse provoquer l’épuisement d’un produit, la commande et le contrat souscrits entre les parties restera sans effets en vertu de cette clause, et seront remboursées entièrement les sommes versées par le client en cas de paiement anticipé.

Facture
Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E enverra par mail la facture de chaque commande à l’adresse indiqué par le client.

En conformité avec la Loi en vigueur Espagnole (Décret royal 1496/2003 sur les normes de facturation, modifié par le décret royal 87/2005), après la facturation, les factures ne pourront pas être modifiées. La facture sera émise au nom de la personne ou entreprise qui fait la commande. Le client doit veiller à réaliser une commande avec le nom correct. Les changements postérieurs ne seront pas acceptés.

En raison de la protection des données personnelles, le duplicata d’une facture s’acceptera uniquement au titulaire du contrat. Une foi la période de garantie écoule, les duplicata de factures ne pourront pas être délivrés.

Délai de livraison
Le délai de livraison peut varier en fonction de l’endroit où doit être livré la commande, mais nous avons deux possibilités de délai de livraison :

En stock 48 heures. Pour les produits qui se trouvent en stock dans notre entrepôt central. Les produits avec ce délai de livraison seront reçus en un maximum de 48 à partir du moment où nous prenons connaissance de l’acceptation de la commande.

Livraison en 5 jours. Pour les produits qui sont disponibles dans l’entrepôt de notre fournisseur ou fabricant. Ces produits seront commandés à notre fournisseur et seront livrés en un délai de 5 jours ouvrables (sont exclus les weekend et jours férié).

Ces deux possibles délais de livraison seront possibles quand la commande soit acceptée avant 17H00.

Les commandes réalisées avant 17H00 seront traitées et expédiées le jour même où vous passez votre commande, cependant, les commandes passées après 17h00 seront traitées et/ou expédiées le lendemain et le délai de livraison peut augmenter de 24 heures.

En cas de retard d’une livraison excédant les 14 jours suivant à la réception du produit fixé au moment de la commande, si le retard est dû à Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E  le client, sur plainte écrite (lettre, fax ou e-mail) peut unilatéralement annuler la commande, et lui seront remboursés les quantités payer dans les cas de paiement anticipé (selon les articles 103 et suivants du Décret Royale Législatif Espagnol 1/2007).

Lieu et mode de livraison
La commande sera délivrée au domicile indiqué par le client au moment de l’acceptation du contrat. Les changements postérieurs du lieu indiqué pour la livraison seront possibles seulement si la commande n’est pas encore sortie de notre entrepôt et pourra générer des coûts supplémentaires sur le prix de vente qui seront à la charge du client. Le changement de l’adresse de livraison, une fois que le coli a été expédié au transporteur, ne sera possible que si le client prend charge des frais et ainsi convenu entre les parties. La marchandise sera délivrée au client par une entreprise de transport avec le bon de livraison qui inclus les informations d’identification du client, la commande et le montant du remboursement totale (uniquement dans le mode de paiement contre remboursement) ainsi que le nombre de colis de la livraison.

La marchandise est en tout moment prise en charge par une assurance contre les risques du transport, égarement et manipulation pendent le transport.

Important: Vous devez vous assurer que le coli reçu est en bon état extérieurement. Sinon, notez ce fait sur le bon de livraison, n’acceptez pas la livraison et signalez par écrit cet événement à Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E dans les 24 heures suivantes. En cas de détérioration du produit ou non conformité dû au transport (détérioration qui n’est pas apparente au moment de la livraison ou non visible de l’extérieur) vous devrez constater par mail  à Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E dans les 7 jours ouvrables suivants à la réception de la commande.

La marchandise qui n’a pas pue être livré dans les 7 jours ouvrables, à partir de sa sortie de nos installations, pour causes non attribuables au vendeur, sera rendue au même, et seront remboursé les quantités payé dans les cas de commande en mode de paiement à l’avance excepté les frais de réexpédition (renvoi).


Garantie des produits
La garantie des produits vendus par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E est fourni et fixé en vertu des règles contenues dans la législation actuelle, en particulier dans le Décret Royal Législatif Espagnole 1/2007, dans article 114 et suivants, cadre juridique qui vise à fournir aux consommateurs différentes options pour exiger l’assainissement quand le bien acquis n’est pas conforme au contrat, luis donnant l’option d’exiger la réparation ou le remplacement du bien, à moins que l’une des deux options soit impossible ou disproportionné. Quand la réparation ou le remplacement ne sont pas possibles ou disproportionnés, le consommateur pourra exiger une réduction du prix ou la résiliation du contrat.

En cas de non-conformité du produit, l’acheteur a deux ans à compter du moment de la livraison pour exercer ses droits, cependant, dans les 6 mois suivants à la livraison sera présumé que la non-conformité existé déjà au moment de la livraison, et sera responsabilité de l’acheteur de démontrer, dans les restants 18 mois  (du septième mois jusqu’à la fin des deux ans) que le bien n’était pas conforme, conformément à l’article 114 et suivants du mentionné Décret Royale Législatif Espagnol.

Les fabricants peuvent fournir des garanties supplémentaires, l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques. Ces garanties seront prises en charge exclusivement par le fabricant qui les entreprend. La durée de la garantie commence le jour de la livraison, en vertu du susnommé article 123 du Décret Royal Législatif Espagnol.

La garantie est accordée uniquement au titulaire (partie contractuelle) figurant sur la facture et seul le titulaire pourra l’exiger, Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E n’a pas responsabilité de répondre aux exigences de tiers qui n’aient pas directement acquis un bien à travers Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E et / ou qui n'apparaissent pas sur la facture de vente.

Droits du Client

• Confidentialité et sécurité des données personnelles du client en conformité avec la législation espagnole actuelle su la protection des données personnelles.
• Aucune distribution, transmission ou publication des données du client sans son consentement explicite.
• Ne pas recevoir de mails promotionnels en cas de non acceptation.
• Accéder, modifier, annuler et / ou s'opposer au traitement des données personnelles du client détenues par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E. sur demande du client, conformément à la section sur la protection des données personnelles.
• Accéder gratuitement aux sections ouvertes du site Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E
• Connaître à tout moment l'état des commandes réalisées.
• Le client (consommateurs ou utilisateurs sont considérés comme des personnes physiques ou juridiques qui achètent, utilisent ou se bénéficient du produit en tant que bénéficiaires) aura le droit de rétraction du contrat dans les quatorze jours ouvrables suivant à sa réception avec notification préalable à Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E dans le délai pour mettre en place les moyens de retour appropriés (numéro de renvoi, mode et adresse de livraison du renvoi), avec le remboursement correspondant du paiement réalisé pour le produit, exclus les frais relatifs à la commande et les frais du transport, selon le document de rétraction remis au moment de la réception du contrat.Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E s’engage au remboursement en un délai maximum de 14 jours ouvrables, et raccourci ainsi de deux semaines le délai obligatoire stipulé par le Décret Royale Législatif Espagnol 1/2007.

Devoirs et obligations de l’utilisateur/client

• Sauvegarder les codes personnels du compte client avec diligence.
• Utiliser fidèlement le service commercial fourni par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E sur son site Web et s'abstenir de manipuler le contenu de son site internet, d’introduire un contenu outrageant ou interférer les moyens informatiques avec des virus ou autres comportements interdits dans la législation.
• Respecter le contrat d'achat une fois acceptée la commande, avec le paiement précis des prix convenus et à s'abstenir de tout comportement abusif et anti-juridique au contrat.
• Utiliser les informations publiées par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E exclusivement par le client strictement dans le cadre des relations commerciales personnelles.
• Ne pas reproduire, vendre ou céder les informations publiées par Pneusetjantes.fr et Jordi Plantada Carrete TVA (CIF) 52599251-E dans tout son contenu sans l'autorisation expresse de l'entreprise.

Droits de PneusetJantes.fr / Jordi Plantada Carrete

• Maintenir, modifier ou suspendre le site internet sans préavis.
• Modifier le prix des offres.
• Rejeter les commandes par rupture de stock ou non-paiement du client.
• Refuser l'accès aux outils informatiques aux clients en cas de violation de ces conditions.
• Percevoir le montant des achats des clients une fois accepté la transaction.
• Conserver le plein contrôle et la propriété des produits jusqu'au paiement total par le client.
• Se réserver le droit de réaliser des tirages au sort des biens ou des services sur leur site web.
• Utiliser les informations publiées par www.pneusetjantes.fr exclusivement par le client strictement dans le cadre des relations commerciales personnelles.
• Ne pas reproduire, vendre ou céder les informations publiées par www.pneusetjantes.fr dans tout son contenu sans l'autorisation expresse de l'entreprise.
• Effectuer les corrections ou modifier les erreurs humaines ou informatiques.

Les parties se soumettent, à sa discrétion, pour la résolution des conflits et en renonçant à toute autre juridiction, aux tribunaux du domicile de l’utilisateur.